HEALTH 2C IA Medical Data
Présentation de la marque HEALTH 2C IA Medical Data
Déposée par voie électronique le 20 juin 2019 par monsieur Fabrice Vaussenat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEALTH 2C IA Medical Data » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HEALTH 2C IA Medical Data a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEALTH 2C IA Medical Data arrivera à expiration en date du 20 juin 2029.
Fabrice Vaussenat a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28
Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41